[corrigé] IGN refait son apparition sur saisie de point

[sly]

surtout pour dominique :

Il est à nouveau possible de positionner nos points sur une carte IGN, attention aux conditions d'utilisation coté IGN qui ne l'autorise pas "pour une saisie substantielle"

[Dominique]

Oups. C'est quand on a refait la liste des cartes, j'ai standardisé pour toutes les pages.
Voilà qui est rectifié.
Désolé.

[sly]

Le "désolé" est de trop.

Je vois que tu as laissé :
SwissTopo
Autriche
Espagne
Italie
Angleterre
Photo IGN

J'avoue n'avoir pas regardé chaque condition d'utilisation, donc si tu l'as fais, pas de problèmes.

Mais chat bouilli, tout ça, la plupart du temps, l'utilisation de quasiment tout les fonds de carte n'autorise pas le tracé par dessus

[Dominique]

J'avais oublié les photos IGN !!
Ceci dit, les conditions IGN sont ici: http://professionnels.ign.fr/sites/defa ... df#page=47
Ce qui nous intéresse est:
Le Licencié (WRI) peut vous (le contributeur) autoriser à :
- afficher des données de tiers ou créer des données dès lors que celles-ci ne permettent pas la reconstitution d’une partie substantielle des données du Géoportail ;
Tout est dans le substantielle
Peut on reconstituer une partie substantielle des cartes IGN à partir des coordonnées de quelques cabanes ? Personnellement, j'ai un gros doute.
Mais je comprend que ce point te tienne à coeur.

En ce qui concerne les autres, je viens de relire les conditions de SwissTopo qui ne semble pas avoir envisagé le cas d'un relevé de coordonnées:
http://www.swisstopo.admin.ch/internet/ ... cence.html
Les utilisations supplémentaires suivantes sont possibles librement, donc sans autorisation ni versement d’émoluments:
... publication sans visée commerciale sur des sites Internet jusqu’à une taille de 500 000 pixels sous forme d’images statiques isolées.

[sly]

En ce qui concerne les autres, je viens de relire les conditions de SwissTopo qui ne semble pas avoir envisagé le cas d'un relevé de coordonnées:
http://www.swisstopo.admin.ch/internet/ ... cence.html

Non, c'est pas hyper clair en effet. Ce n'est pas expressément interdit, mais... ce n'est pas non plus autorisé !

On peut toutefois y lire :

Les utilisations supplémentaires suivantes sont possibles librement
(...)
croquis sommaires sans échelle ou données fortement transformées ou altérées;

Ce que pourrait sous entendre que si on reproduit les coordonnées de la carte, elle ne sont ni transformées ni altérées. Donc ne rentre pas dans ce cas d'usage autorisé.

Bref, je suis pour le statu quo d'avant, avec prudence maximale :
openstreetmap et bing photo uniquement

Openstreetmap ayant un nombre de contributeurs bien mieux informés que nous, je leur fais confiance, et leur conclusion a été "bing" en terme de photos et quelques exceptions pour tracer sur du vecto, mais rare (cadastre étant un exemple)